BSPCE : notre guide complet 2023

Sommaire

Définition des BSPCE
Imposition des BSPCE
Le vesting des BSPCE
Le cliff des BSPCE
BSA vs BSPCE
Simulateur de BSPCE
Tout comprendre en vidéo
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Les BSPCE sont des instruments financiers permettant à des salariés ou à des administrateurs d’une entreprise non cotée en bourse de souscrire des actions de cette entreprise à un prix déterminé à l’avance. Ils sont souvent utilisés dans le cadre du démarrage ou de l’expansion d’une entreprise pour offrir aux employés ou aux administrateurs une partie des finances de l’entreprise en récompense de leur contribution au succès de l’entreprise.

Le BSPCE est soumis à des conditions particulières telles que la durée de validité, le nombre d’actions pouvant être achetées et le prix d’exercice. De manière générale, les BSPCE ont une durée de validité maximale de 10 ans, et leurs prix d’exercice sont fixés à un niveau inférieur au prix de marché au moment de leur émission, pour inciter les salariés à investir dans l’entreprise et à contribuer au développement de l’entreprise. entreprise.

Lorsque les BSPCE sont exercés, les employés doivent généralement acheter les actions respectives de l’entreprise. En France, les BSPCE peuvent bénéficier d’un régime fiscal avantageux pour les salariés qui les détiennent, notamment au regard de l’imposition des plus-values ​​perçues lors de la mise en place du BSPCE. Cependant, les règles fiscales applicables au BSPCE peuvent varier en fonction des circonstances particulières de chaque cas, vous devez donc consulter votre conseiller fiscal pour obtenir des informations précises sur le traitement fiscal du BSPCE.

Pour éviter les mauvaises surprises, il est important de comprendre comment les BSPCE sont imposés. Les BSPCE sont imposés sur les plus-values ​​réalisées par les propriétaires au moment de l’exercice et non pas au moment de l’achat des BSPCE. Le taux d’imposition dépend de la durée de détention du BSPCE. Les entreprises n’imposent aucune taxe sur les BSPCE émis, ce qui les rend attractifs pour attirer et retenir les talents clés. Pour plus d’informations, consultez notre article sur l‘imposition des BSPCE.

Le vesting des BSPCE est un mécanisme restrictif qui stipule une période de latence avant que le salarié ne puisse user de ses options d’achat d’actions. Ce vesting peut être basé sur des paramètres temporels ou sur des critères de performance et a pour dessein de faire coïncider les intérêts du salarié avec ceux de l’entreprise, en les incitant à persévérer dans leurs fonctions pour contribuer aux objectifs de la société. Les vesting annuels permettent aux employés de gagner progressivement le droit de recevoir leurs actions au fil du temps, alors que le vesting basé sur les performances est assujetti aux résultats de l’entreprise. Le vesting comprenant des conditions de départ est une méthode de protection de l’entreprise qui prévoit que l’acquisition des actions détenues par les employés est assortie de conditions de départ spécifiques. Pour plus d’informations, consultez notre article sur le vesting des BSPCE.

Le terme « cliff » dans le contexte des BSPCE fait référence à une période minimale de service que les employés doivent accomplir avant de pouvoir exercer leurs options d’achat d’actions. Si l’employé quitte l’entreprise avant la fin de cette période, il perd automatiquement ses options. Le « cliff » est un moyen pour les entreprises de conserver leur personnel qualifié et d’aligner leurs intérêts sur ceux de l’entreprise. Le contenu de l’article illustre des exemples concrets de cliff avec des durées de période différentes. Pour en savoir plus, consultez notre article sur le cliff des BSPCE.

Dans cet article, il est question des distinctions entre les BSA et les BSPCE, des instruments que les jeunes entreprises utilisent pour motiver et impliquer leur personnel. Les BSPCE sont plus appropriés pour les salariés, car ils sont plus réglementés par la loi, contrairement aux BSA, qui sont moins réglementés et doivent être utilisés avec précaution. Les BSPCE offrent également un régime juridique plus sûr pour l’entreprise qui les attribue. Il existe certaines conditions que l’entreprise doit respecter pour émettre des BSPCE, contrairement aux BSA qui ne sont soumis à aucune condition spécifique.

Dans cet article, retrouvez toutes les informations nécessaires pour bien comprendre les BSPCE. Les vidéos sont divisées en 4 grands sujets : l’introduction aux BSPCE, designer un plan de BSPCE, recruter et garder ses talents, la liquidité des actions issues de BSPCE. Dans un autre format, retrouvez notre vidéo Frenchdoers avec SeedLegals

Les startups peuvent et devraient inclure des BSPCE dans leurs packages de rémunération pour attirer et retenir les talents. Ces jeunes entreprises peuvent utiliser les actions pour compléter la rémunération des employés et leur permettre de financer des projets personnels. Grâce à ce mécanisme, les augmentations de salaire peuvent être moins importantes en étant compensées par le BSPCE. De plus, les entreprises qui proposent des BSPCE peuvent se différencier de leurs concurrents et attirer les meilleurs talents. Pour en savoir plus, consultez notre article complet Mieux rémunérer en maîtrisant sa masse salariale.

Les programmes de liquidité réservés aux salariés devraient permettre aux salariés des startups de matérialiser chaque année la valeur de leurs actions en toute liberté. Malheureusement, en France et en Europe, les startups en private equity sont encore réticentes à cette idée en raison de plusieurs mythes et idées reçues sur la liquidité. Les BSPCE ne bénéficient ni d’une réévaluation permanente ni d’une liquidité réelle, ce qui les rend plutôt virtuels et contraignants pour les salariés. Les employés qui vendent leurs actions ne partent pas nécessairement, et l’offre de liquidité peut même encourager les employés à rester en place. D’ailleurs, elle peut aussi dissuader les employés de partir pour un salaire supérieur ou un package de stock-options plus important. Pour en savoir plus sur ce sujet, consultez notre article complet sur les préjugés et idées reçues sur la liquidité des salariés.

Caption a réalisé une étude sur la perception des BSPCE par les salariés de la French Tech. Dans cette étude (menée auprès de 419 répondants) il est montré que plus de 70% des salariés considèrent l’intéressement au capital comme une motivation importante pour rejoindre une startup. Néanmoins, seulement 36,3% des salariés négocient leur package de BSPCE lors de la prise de poste. Autre fait intéressant, 62,3% des salariés estiment avoir une bonne connaissance des mécanismes intrinsèques aux BSPCE.